Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale

Simeal

Forme juridique

Société à responsabilité limitée à associé unique

Capital social

5 000 €

Siège social

5 rue Saint Georges, 67730 Châtenois

Immatriculation

109 122 978 RCS Colmar

SIRET du siège

109 122 978 00017

Directeur de la publication

Alexandre Mertz, gérant

Téléphone

Courriel

Simeal est un bureau d’études en ingénierie énergétique et environnementale du bâtiment. Son activité relève de la prestation intellectuelle. La société ne réalise ni ne fait réaliser de travaux, et ne vend, ne fournit ni n’installe aucun équipement.

Hébergement

Hébergeur

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

1007

Site

ovhcloud.com

Localisation des données

Centres de données situés dans l’Union européenne

Propriété intellectuelle

Les textes, figures, schémas et éléments graphiques de ce site, hors photographies, sont l’œuvre de Simeal et sont protégés au titre du droit d’auteur. Leur reproduction intégrale sur un autre support, leur diffusion commerciale ou leur intégration dans un document vendu à un tiers requièrent un accord écrit préalable.

La citation d’un extrait est libre, sous réserve de mentionner Simeal et d’indiquer un lien vers la page d’origine.

Les photographies des pages proviennent de la banque d’images Pexels et sont utilisées selon la licence Pexels. Crédits : H&CO (haut de l’accueil), Egor Komarov, Giant Asparagus, Roy Serafin et Alexandre Canteiro (cases de l’accueil) ; Artie Andrade et Sinitta Leunen (audit et conformité réglementaire) ; RDNE Stock project, Francesco Ungaro, Peter Dyllong, Viktorya Sergeeva, Freek Wolsink, CHINA YU, Curtis Wong et Kindel Media (décarbonation) ; Jan Habarta et Ronald van Eendenburg (conception) ; B M Rauf et Artem Dvoretskiy (stratégie de parc) ; Jan van der Wolf (contact). Le portrait d’Alexandre Mertz appartient à Simeal.

Les textes réglementaires cités (décrets, arrêtés, normes mentionnées par leur référence) appartiennent à leurs auteurs et éditeurs respectifs. Ce site en donne la référence exacte et le lien vers la source officielle ; il n’en reproduit pas le contenu intégral, et ne se substitue pas à leur consultation. Le recueil des références est publié sur la page sources.

La photographie des capteurs solaires thermiques (décarbonation et énergies renouvelables) est de Chixoy, publiée sur Wikimedia Commons sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions 3.0 : elle est reprise avec son crédit, et modifiée (luminosité, contraste et saturation accordés à celles des autres photographies de la page). La version publiée ici est offerte sous la même licence.

Le nom Simeal et son logotype sont la propriété de la société.

Portée de l’information publiée

Les informations réglementaires publiées ici sont rattachées à leur texte officiel et revérifiées régulièrement. Elles sont données à titre indicatif et ne constituent ni un avis juridique, ni une prestation d’étude.

En particulier, la détermination de l’assujettissement d’un bâtiment ou d’une entité à une obligation réglementaire relève de l’entité concernée, et non du bureau d’études. Simeal établit des faits techniques (surfaces, puissances, consommations, dates de mise en service) et en tire les conséquences techniques. La qualification juridique qui en découle appartient à celui qui est assujetti.

Un texte peut être modifié entre deux vérifications, et une situation particulière peut relever d’une exception que ce site ne mentionne pas. Aucune décision engageant des travaux, un investissement ou une déclaration ne devrait être prise sur la seule lecture de ces pages.

Les liens vers des sites extérieurs sont proposés parce qu’ils mènent à une source officielle ou à une documentation utile. Simeal n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, et leur présence ne vaut pas approbation de l’ensemble du site visé.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie, n’emploie aucun outil de mesure d’audience et n’appelle aucun serveur extérieur : les polices de caractères et les figures sont servies par le site lui-même. Aucun bandeau de consentement n’est donc affiché, parce qu’il n’y a rien à consentir.

Les seules données personnelles traitées sont celles que vous nous transmettez volontairement par courriel. Ce qui est conservé, pourquoi, combien de temps, et comment en demander la suppression figure sur la page données personnelles.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français. Ce site est un site de présentation : il ne propose aucune vente en ligne et ne recueille aucun paiement.

Les prestations de Simeal sont régies par les conditions particulières de chaque contrat et par ses conditions générales de vente, communiquées avec chaque proposition. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.

Mentions mises à jour le 14 septembre 2026.